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SENAT : QUESTION ÉCRITE ET REPONSE « Intelligence artificielle et artistes-interprètes »

SENAT
Question écrite n° 07286 – 16e législature

Mme Jacqueline EUSTACHE-BRINIO (Val-d’Oise – Les Républicains) avait déposé une question écrite sur les inquiétudes suscitées par l’intelligence artificielle dans les secteurs d’activité des artistes-interprètes, et ce particulièrement depuis l’apparition de modèles d’intelligence artificielle générative, notamment dans le domaine sonore. La réponse du Ministère de la Culture vient d’être publiée :

Mme Jacqueline Eustache-Brinio attire l’attention de M. le ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de la transition numérique et des télécommunications, sur les inquiétudes suscitées par l’intelligence artificielle dans les secteurs d’activité des artistes-interprètes.
En effet, des modèles d’intelligence artificielle générative ont fait leur apparition, notamment dans le domaine sonore. Ils permettent de produire rapidement des voix de synthèse humaines pour tout type d’usage à coût réduit. Par leur capacité à remplacer purement et simplement le travail humain et les prestations sonores des artistes, ils mettent gravement en danger l’activité des artistes-interprètes.
Les artistes-interprètes espèrent la mise en place rapide de garanties contractuelles, conventionnelles et législatives afin d’empêcher l’exploitation de leurs prestations artistiques enregistrées.
Par ailleurs, dans le cadre de la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant des règles harmonisées concernant l’intelligence artificielle, ils espèrent également que le Gouvernement agira afin de renforcer drastiquement dans ce texte la protection des artistes, de leurs prestations et des oeuvres auxquelles ils participent, à travers la mise en place de dispositifs et mécanismes appropriés.
Au regard des risques croissants qu’engendre la montée en puissance des logiciels d’intelligence artificielle générative sur les professions d’artistes interprètes, elle lui demande si une règlementation française sera mise en place afin de prendre en compte la nécessité de préserver ces secteurs d’activités, particulièrement sensibles et d’assurer la protection de ces activités singulières.
Elle lui demande notamment si est envisagée la mise en place d’un registre officiel permettant de répertorier les autorisations, expressément accordées par les artistes-interprètes, visant les exploitations relatives à l’alimentation des bases de données de systèmes d’intelligence artificielle, esquissé dans le règlement général pour la protection des données (RGPD).
Elle lui demande également s’il est prévu que les oeuvres et contenus générés par des IA, même partiellement, soient clairement et explicitement identifiables en tant que tel par les publics.
Enfin, elle lui demande si les aides publiques à la création pourraient être conditionnées au respect de règles interdisant le recours aux intelligences artificielles génératives.

Publiée dans le JO Sénat du 15/06/2023 – page 3771

Transmise au Ministère de la culture


Réponse apportée en séance publique le 25/10/2023

L’essor des intelligences artificielles (IA) génératives, permettant de créer de nouveaux contenus à partir d’une grande quantité d’oeuvres existantes, est suivi de près par le ministère de la culture, afin notamment d’évaluer les conséquences du développement de ces technologies sur les secteurs de la création. Dès 2019, le ministère de la culture a ainsi confié au Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique (CSPLA) une mission sur les enjeux à la fois juridiques et économiques de l’IA dans les secteurs de la création culturelle. Le rapport, issu de cette mission et publié en 2020, présente ainsi un panorama des implications de l’IA pour le monde de la culture : statut des créations issues de l’IA, accès aux oeuvres sources et partage des données culturelles. Depuis, de nouvelles problématiques ont émergé. Certaines, comme la concurrence que ces nouveaux outils font peser sur les secteurs de la création, le développement des hypertrucages (« deepfakes ») ou encore l’utilisation de l’IA en matière de doublage, concernent directement les artistes-interprètes. Néanmoins, outre les incidences en matière de propriété littéraire et artistique qu’elle emporte, il est probable que l’intelligence artificielle générative aura également des conséquences importantes sur l’économie, les données personnelles, la productivité, le travail, les souverainetés industrielle et numérique de l’État. Au regard de ces enjeux très vastes, la Première ministre a annoncé, le 28 août dernier, la mise en place d’un comité interministériel sur l’intelligence artificielle générative, dont la première réunion s’est tenue le 19 septembre. Ce comité est co-présidé par l’économiste Philippe Aghion et par la présidente du conseil d’administration de l’ENS-PSL et du festival Séries Mania Anne Bouverot, entourés de 13 experts éminemment reconnus dans le domaine de l’IA dont Alexandra Bensamoun, professeure de droit privé à l’Université Paris Saclay, spécialiste en droit de la propriété littéraire et artistique et en droit du numérique, personnalité qualifiée du CSPLA. En articulation avec ce comité interministériel, la ministre de la culture a constitué un groupe spécifique sur l’impact de l’IA dans le secteur culturel, autour de cinq experts : Alexandra Bensamoun, qui portera notamment les travaux du groupe sectoriel au niveau du comité interministériel ; Antonin Bergeaud, professeur associé à HEC Paris, économiste de la croissance économique et de l’innovation ; Benoît Carré, auteur, compositeur, producteur et interprète, qui collabore avec des chercheurs sur les liens entre IA et musique ; Marion Carré, cheffe d’entreprise, fondatrice d’Ask Mona, qui met l’IA au service des institutions culturelles ; Bruno Patino, président d’ARTE, auteur et professeur associé à l’École de journalisme de Sciences Po. Ce groupe, dédié aux enjeux culturels, travaillera notamment sur les potentialités de l’IA au service de la création et de l’accès à la culture, l’évolution du régime juridique permettant de protéger les droits d’auteur et droits voisins tout en développant l’IA, la fiabilité de l’information, la valorisation des oeuvres et des contenus culturels français et francophones et l’impact de l’IA sur les métiers créatifs, la chaîne de valeur et la formation. Le comité interministériel et le groupe sectoriel présenteront leurs recommandations au Gouvernement d’ici six mois. Au niveau européen, le ministère de la culture entend défendre la mise en place d’une régulation équilibrée des intelligences artificielles génératives. Pour cela, il sera force de proposition afin d’ajuster le cadre européen dans le but de préserver le travail des auteurs, autrices et artistes interprètes, ainsi que la pérennité de leurs droits.

Publiée dans le JO Sénat du 26/10/2023 – page 6071

QUESTION ET REPONSE SUR LE SITE DU SENAT : https://www.senat.fr/questions/base/2023/qSEQ230607286.html

« En Bref » – Septembre – Octobre 2023

EDITO : une rentrée studieuse

Ce numéro est pour nous l’occasion d’attirer votre attention sur trois textes importants, le rapport de la Cour des Comptes sur les exercices de 2011 à 2022 du CNC, une étude du CNC portant sur les pratiques cinématographiques des Français en 2023, comparées aux années précédente et un projet de loi au Sénat.
Les deux premiers textes sont d’autant plus importants qu’ils surviennent après une période particulièrement difficile, marquée par une baisse de la fréquentation provoquée par la fermeture des salles, et par la publication de plusieurs rapports proposant une réforme du cinéma.

Notre sommaire…

Rapport de la cour des comptes sur le C. N. C

Le rapport de la Cour des Comptes rappelle tout d’abord l’importance du CNC et formule 10 recommandations aux Pouvoirs Publics (CNC, Ministère des finances et Ministère de la Culture).
Vous trouverez ce rapport et ces recommandations ici

Les pratiques cinématographiques des français en 2023

Quant à l’étude du CNC sur les pratiques cinématographiques des Français, elle montre que le COVID a eu à terme moins de conséquences que l’on aurait pu le craindre, et constate en effet le retour à des pratiques « traditionnelles ».

La synthèse de cette étude présente 6 axes :
– le cinéma, lieu privilégié pour découvrir de nouveaux films ;
– la sortie cinéma, une dimension sociale essentielle ;
– la proximité, 1er critère dans le choix du cinéma ;
– une sortie davantage anticipée qu’avant-crise, dans les premiers jours suivant la sortie de nouveaux films ;
– une place toujours plus importante d’internet dans les pratiques liées au cinéma ;
– une animation des cinémas de plus en plus appréciée, notamment par les spectateurs assidus.

Retrouvez les ici en détails

La PPL sur la réforme du cinéma

La proposition de loi quant à elle fait suite au rapport sénatorial intitulé « Le cinéma contre-attaque » de mai 2023. 
Retrouvez ici cette PPL

Dans le temps où la proposition de loi visant a conforter la filière cinématographique en France  a été rendu publique, un avenant à la chronologie des médias a été signé par la profession et publié au journal officiel : Un avenant au texte réglementant la chronologie des médias vient d’être signé. Il concerne les délais prévu pour la diffusion des films entre les télévisions gratuites et les SMAD (service média audiovisuel à la demande), et ce à titre d’expérimentation. Cet accord à fait l’objet d’un arrêté du Arrêté du 29 septembre 2023 portant extension de l’avenant du 25 septembre 2023 à l’accord pour le réaménagement de la chronologie des médias du 24 janvier 2022. Lire cet avenant

Et à retrouver aussi dans notre bulletin...

  DES NOUVELLES DU CINEMA 

La nouvelle présidente des CIP -l’association Cinémas Indépendants Parisiens- créée en 1992, fédère 29 cinémas, 71 écrans dans 12 arrondissements de la Capitale. L’association vient d’élire une nouvelle Présidente : Priscilla Gessati, directrice du cinéma l’Entrepôt à Paris 14ème. Le Conseil est composé des responsables des cinémas : 3 Luxembourg, Luminor Hôtel de Ville, Max Linder Panorama, Cinéma des Cinéastes, Nouvel Odéon, Grand Action.

3 salles en centre-ville pour la Garenne-Colombes

Une rentrée sous des auspices cinématographiques  our la commune, puisque un avis favorable a été donné pour la création de ces 3 salles, pouvant accueillir jusqu’à 370 spectateurs. Fin des travaux prévue en 2026. Retrouvez la présentation du projet sur le site de la commune.

Alice Guy » à Bobigny

Un autre cinéma de centre-ville verra le jour en 2025 (6 salles, 880 places). Le Territoire d’Est Ensemble a engagé une démarche intéressante puisqu’un vote a été proposé aux habitants pour décider du nom de l’établissement, et c’est donc Alice Guy qui a remporté les suffrages. Il est à noter que L’Écran Nomade permettra la tenue de séances itinérantes dans les différents équipements de la ville.

Le Trianon de Romainville fête ses 70 ans !

Après les nouveaux, place aux anciens ! Un cinéma emblématique dans la cinéphilie de beaucoup, car outre son rôle de cinéma de proximité, « Le Trianon » avait été choisi à l’époque par l’équipe de « La Dernière Séance », émission emblématique du paysage audiovisuel français d’alors, et dans laquelle Eddy Mitchell a transmis sa passion du cinéma. « Le Trianon », comme ce sera le cas du cinéma.« Alice Guy » cité plus haut, fait partie du réseau de cinémas publics, Est Ensemble.

CLERMONT-FERRAND 2024 : l’affiche dévoilée !

« C’est avec un ravissement non dissimulé que nous vous dévoilons l’affiche officielle du 46e festival du court métrage de Clermont-Ferrand réalisée par la talentueuse illustratrice américaine Stacey Rozich. » C’est ainsi que le Festival a communiqué en septembre. Prenez date : l’édition 2024 se tiendra du 02 au 10 février.

Festival des 3 continents : l’affiche aussi…

Le Festival des 3 Continents a lui aussi révélé son affiche, celle de sa 45ème édition qui se tiendra à Nantes du 24 novembre au 3 décembre 2023 à Nantes et en Loire-Atlantique. Il s’agit d’un portrait de la réalisatrice sénégalaise Safi Faye à laquelle le festival rend hommage à travers une rétrospective intégrale de son œuvre.

Et aussi, le 6e barometre cofac : les resultats
Nous vous en avons fait part sur notre site cet été, les résultats du 6e baromètre COFAC révèlent un «grand épuisement». « L’épuisement physique et moral des responsables associatifs est patent et plus important dans le secteur culturel que dans les autres champs associatifs. » Il ne faut pas le négliger, cette situation est inquiétante aussi pour les cinémas dont l’action est soutenue par des équipes bénévoles. Dans une interview à Télérama, la Présidente de la COFAC Marie-Claire Martel précisait les craintes du secteur associatif culturel : « Ce qui nous inquiète le plus ce sont les conséquences démocratiques. Moins de culture et moins d’engagement citoyen dans la culture signifie aussi moins de cohésion sociale et une intégration plus difficile des nouveaux arrivants ».

Et sans oublier, les Jeux olympiques qui inquiètent fort tous ceux qui organisent des rencontres culturelles rassemblant un large public. Le pire a été évité puisque les Pouvoirs Publics ont annoncé en octobre 2022 lors de la Commission Culture du Sénat qu’aucun festival culturel ne pourrait se dérouler durant la période des JO… Grâce aux efforts des représentants de la profession, en particulier du Président de la FNCC Frédéric Hocquard, la situation est simplifiée : tous les festivals qui n’ont pas besoin des forces de police, des CRS ou de gendarmes, pourront avoir lieu. Une inquiétude demeure néanmoins car les Préfets peuvent toujours interdire un festival dès lors qu’ils estiment que des débordements sont à craindre.

Notre newsletter n°4 – septembre 2023

La liberté d’en rire par Michel Baron
Michel Baron, qui suit nos travaux avec beaucoup d’attention et de pertinence, nous a fait parvenir son analyse du film, vu à La Rochelle durant le Festival de cinéma : « Le grand blond avec une chaussure noire »
Un grand merci à lui !
Lire son analyse

Calendrier prévisionnel des appels 2024 E-media
La newsletter E-media vient de paraître. Cette nouvelle e-MEDIA marque la rentrée et fait le point sur les actualités et opportunités du secteur audiovisuel telles que le palmarès de la 80e édition du Festival international du film de Venise.
Elle invite à consulter dès à présent le calendrier prévisionnel des appels 2024.

78e congrès de la FNCF
Il s’est tenu récemment à Deauville. Nous vous signalons qu’il est possible de « podcaster » cette table ronde passionnante : « Le cinéma en salle dans le monde : Reprise, Etat des lieux et Panorama international ».
Elle est aussi visible sur Youtube (début à 20’10)

Maternelle au cinéma
Dernier né des dispositifs d’éducation à l’image pilotés par le Centre national du cinéma et de l’image animée (CNC) et à la conception duquel la FNCC a concouru au titre de sa participation au comité de pilotage national des dispositifs scolaires, « Maternelle au cinéma » veut favoriser la découverte par les plus jeunes du film projeté en salle. Le catalogue propose un large choix de films. Présentation ce dispositif sur
le site de l’Archipel des Lucioles.

Le C.N.C propose « Le Guide Maternelle au cinéma » qui constitue une ressource nationale, commune à l’ensemble des acteurs du dispositif. Il invite les enseignants et les équipes pédagogiques, les partenaires culturels (exploitants et médiateurs) ainsi que les familles à s’inscrire dans une approche plurielle et pratique de Maternelle au cinéma et vise à faciliter la participation de chacun avec programme.

Retour des journées d’Avignon 2023 de la FNCC : rencontre avec la COFAC
A l’instar des années précédentes, une rencontre était organisée à Avignon, le17 juillet, pour cultiver le lien entre les élus et le tissu associatif. Construit conjointement par la COFAC et la FNCC, le débat a réuni de nombreux élus et une vingtaine de représentants de structures associatives : Maisons de jeunes et de la culture, Fédération de pratiques en amateur, d’enseignement artistique… Avec un thème : les impacts et les effets de long terme de l’action des associations culturelles. Et une question : quelle articulation avec les politiques culturelle locales ?
La synthèse de ces rencontres est à lire sur le site de la F.N.C.C
Cofac : Coordination des Fédérations et Associations de Culture et de Communication
Fncc : fédération nationales des collectivités pour la culture

Un bijou de court proposé sur le site d’Arte. « Au cœur des Ombres » de Monica Santos et Alice Guimaraes.
A voir sur le site Arte.tv

Alice GUY : A l’occasion du 150e anniversaire de sa naissance
La Poste a émis un timbre à l’effigie d’Alice GUY.

Patrimoine cinématographique : En octobre se tiendra le Marché International du Film Classique dans le cadre du festival Lumière à Lyon. L’édition 2023, 11ème année, se présente ainsi « Du changement pour une nouvelle décennie ! ». Tous les détails ici

Un tel marché représente une étape importante pour l’accès aux films, puisque ayants-droits, distributeurs, diffuseurs se côtoient.
Le marché du patrimoine prend toute sa place sur les écrans, en ciné-club comme en exploitation classique. Pour illustrer ce propos, notons que Franceinfo Culture a recensé rien que pour le mois de juillet 2023
« près de 50classiques, inédits, curiosités à voir ou à revoir cet été dans les salles obscures ». Mais, une étape essentielle avant la présentation au public, bien évidement : la restauration ! L’occasion de revenir vers
le dossier très complet publié cet été par le CNC.

Les bibliothèques

Campagne « Ma bibliothèque : le monde à portée de main » : découvrez la campagne de communication nationale lancée par le ministère de la Culture en faveur des bibliothèques

Pour faire le lien avec le propos précédent sur le patrimoine cinématographique, la Bibliothèque du cinéma François Truffaut,
qui s’est associée comme beaucoup d’établissements à cette campagne, rappelle ainsi que les étapes de travail constitutives du film représentent un aspect patrimonial culturel important. Les scénarios en sont un des exemples.

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un retour sur l’été
Portraits d’exploitants par @Critikat qui a réalisé cet été une série passionnante d’entretiens avec des exploitants art et essai sur tout le territoire. Présentation : « En périphérie des métropoles, des centaines de cinémas font vivre des films Art et Essai. Cet été, nous allons à la rencontre de celles et ceux qui les animent. »
Retrouvez sur leur site l’ensemble de ces échanges.

Carole Aurouet, maitresse de conférences en études cinématographiques à l’université Gustave Eiffel, autrice de nombreux ouvrages sur le cinéma et spécialiste de l’œuvre de Jacques Prévert, rend hommage au critique Bernard Chardère, décédé cet été. Il était entre autres choses fondateur de la revue Positif. Elle a entrepris de publier
« Un petit souvenir quotidien de Bernard Chardère jusqu’au 21 septembre prochain, jour où nous devions fêter ses 93ans » , notamment cette interview de 1992 sur le site de l’INA

Podcast des Scénaristes de Cinéma Associés
Lancé au cœur de l’été, présenté ainsi : « Chaque épisode d’une heure est composé des masterclasses organisées mensuellement par l’association à la suite de la projection d’un film de patrimoine ou sorti récemment en salle. Ce podcast offre une perspective rare sur les coulisses des films et la réalité d’un métier, scénariste, qui fascine, mais reste encore très méconnu ».

Et puis…

6e édition du festival Paris 14e : territoire de cinéma
Certains membres de l’équipe de Territoires et Cinéma participent à l’organisation de ce festival piloté par l’association « Paris 14e, territoire de cinéma ». La thématique de cette 6e année : les arts de la scène.
Retrouvez le programme ici
Nous sommes toujours très heureux de relayer sur le site ou dans notre newsletter ce type d’initiatives regroupant des acteurs de territoire.
N’hésitez pas à nous faire parvenir des informations sur vos initiatives !

Et aussi…

Une archive intéressante en complément de notre « brève » sur notre site à propos de la revue Hors Champs qui consacre ses colonnes à Jean-Luc Godard : « La Cinémathèque Française » a mis en ligne une intervention en1985 de Jean-Luc Godard à l’occasion du cinquantenaire de la Cinémathèque.

Oui bien sûr, on vous entend « Twitter est devenu X ». Mais ce serait quand même une bizarrerie d’intituler la rubrique « X et re X »…
encore que…« reX » (source France Culture)

congrès 2023 de la fncf

Il se tient à Deauville du 18 au 21 septembre 2023. Outre les réunions de branches, signalons que la table-ronde de cette année portera sur « Le cinéma en salle dans le monde : Reprise, Etat des lieux et Panorama international« .

sommaires des revues cinéma – septembre 2023

SOMMAIRES DES REVUES SEPTEMBRE 2023