RAPPORT DE LA COMMISSION DES FINANCES DU SENAT

Nous pourrions reprendre le titre du dernier numéro d’En Bref « L’AVENIR DU CINEMA A L’ETUDE », car, après la publication du rapport « Cinéma et régulation » de Bruno Lasserre, voici la parution du rapport de la Commission des finances du Sénat, rapport spécial des crédits de la mission « Médias, livre et industries culturelles ». Le rapporteur est le Sénateur LR des Hauts de Seine Roger Karouchi.

Ce rapport est publié dans le cadre du contrôle budgétaire sur le financement public du cinéma.

Pour la petite histoire signalons que le titre de chaque chapitre de ce rapport fait référence à un film.

Vous pouvez en consulter l’intégralité ou l’essentiel sur le site du Sénat

Nous reproduisons ci-après le sommaire du rapport :

L’ESSENTIEL

LES SEPT RECOMMANDATIONS DU RAPPORTEUR SPÉCIAL SUR LE FINANCEMENT PUBLIC DU SEPTIÈME ART

AVANT PROPOS REPOUSSER LA DERNIÈRE SÉANCE EN RÉORIENTANT LE  FINANCEMENT PUBLIC DU CINÉMA FRANÇAIS

I. À BOUT DE SOUFFLE ? LE CINÉMA FRANÇAIS APRÈS LA CRISE SANITAIRE

A. LE JOUR SE LÈVE : UNE REPRISE PROGRESSIVE

B. LES VISITEURS DU SOIR : L’ÉMERGENCE DES PLATEFORMES

C. LE CHOIX DES ARMES : UNE MULTIPLICITÉ D’INSTRUMENTS AU SERVICE DU FINANCEMENT PUBLIC DU CINÉMA

D. LE SALAIRE DE LA PEUR ? UN SOUTIEN MASSIF DURANT LA CRISE SANITAIRE

II. LA BELLE ÉQUIPE ? ENTRE AIDE À LA CRÉATION ET SOUTIEN À L’INDUSTRIE, L’ACTION DU CENTRE NATIONAL DU CINÉMA, DE L’IFCIC ET DE BPIFRANCE

A. L’EXERCICE DE L’ÉTAT : UN FINANCEMENT DIRECT CONCENTRÉ SUR LE CENTRE NATIONAL DU CINÉMA ET DE L’IMAGE ANIMÉE

B. UN AIR DE FAMILLE : LES MODALITÉS D’INTERVENTION DE L’IFCIC ET DE  BPI FRANCE .

C. LA NUIT AMÉRICAINE : FRANCE 2030, NOUVELLE ÉTAPE EN MATIÈRE DE  SOUTIEN À L’INDUSTRIE CINÉMATOGRAPHIQUE ?

III. LES DISPOSITIFS FISCAUX : UNE RÈGLE DU JEU À REVOIR ?

A. PLEIN SOLEIL : DES CRÉDITS D’IMPOT DYNAMIQUES

B. CLASSE TOUS RISQUES ? LE RÔLE DES SOFICA

LISTE DES PERSONNES ENTENDUES